Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELAUNE
Delaune Dominique, Gabriel, Claude
MARETTE Guillaume, Jean, Lucien

Numéro de dépôt :
3307415
Date de dépôt :
06/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/08/2014
DELAUNE de Delaune Dominique

Présentation de la marque DELAUNE

Déposée le 6 août 2004 par Delaune Dominique et MARETTE Guillaume auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DELAUNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-37 du 10 septembre 2004.

Les déposants sont Delaune Dominique, Gabriel, Claude domicilié(e) 15 allée de la Serverie,76610 LE HAVRE - 76610 - France et MARETTE Guillaume, Jean, Lucien domicilié(e) 1 Route de Rouen,76270 ESCLAVELLES - 76270 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Guillaume MARETTE domicilié(e) 1 route de ROUEN,76270 ESCLAVELLES - 76270 - France.

La marque DELAUNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3307415.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELAUNE est expirée depuis le 6 août 2014.


Delaune Dominique, Gabriel, Claude - 15 allée de la Serverie,76610 LE HAVRE - 76610 - France

MARETTE Guillaume, Jean, Lucien - 1 Route de Rouen,76270 ESCLAVELLES - 76270 - France


Guillaume MARETTE - 1 route de ROUEN,76270 ESCLAVELLES - 76270 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-01

Publication - Publication le 10 sept. 2004 au BOPI 2004-37

Services de restauration (alimentation) de traiteurs, location de tables, chaises, linges de table et verrerie. Services de bars.